La chambre de recours a rendu une décision en matière de marque tridimensionnelle (3D).
Dans cette affaire, elle statuait sur l'opposition formée par la société OPINEL à l'encontre d'une demande de marque 3D représentant une forme proche de son célèbre couteau.
La division d'opposition avait rejeté l'opposition dans son intégralité, considérant notamment :
- Que le caractère distinctif intrinsèque de la marque 3D antérieure était très faible, voire inexistant ;
- Que les différences entre les signes suffissent à écarter tout risque de confusion.
La chambre de recours confirme que le caractère distinctif intrinsèque de la marque 3D d'Opinel est très faible.
Toutefois, elle estime que la masse de preuves d'un usage intensif en France permet de conclure à un caractère distinctif global normal.
Elle retient donc l'existence d'un risque de confusion pour certains produits identiques ou très similaires.
Cette décision illustre l'importance de protéger sa marque 3D et de documenter son usage, même lorsque la protection d'une forme est a priori limitée : un usage intensif peut renforcer la distinctivité aux yeux du public et permettre de faire obstacle à des enregistrements.
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