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L'Office européen des brevets (OEB) a publié une version révisée de la décision du Président relative au dépôt des listages de séquences, accompagnée d'un communiqué destiné à clarifier la procédure applicable aux fichiers de grande taille. Cette mise à jour intervient dans le contexte de la transformation numérique de la procédure de délivrance. En effet, certains dossiers, en particulier dans le domaine de la biotechnologie, peuvent contenir des listages si volumineux qu'ils excèdent les capacités de dépôt électronique standard.
L'OEB confirme que, malgré la mise hors service de l'outil de dépôt en ligne historique (OLF) prévue le 31 décembre 2025, les supports physiques demeurent autorisés lorsque le listage de séquences ne peut pas être chargé via les outils électroniques disponibles. Cette possibilité vise notamment les listages XML déposés avec la demande ou aux fins de la recherche, dont la taille peut dépasser la limite actuelle de 50 Mo.
La décision précise enfin les supports acceptés : clés USB, CD-ROM et DVD, sous réserve qu'ils soient lisibles et exempts de logiciel malveillant.
La version révisée de la décision du Président et le communiqué susmentionnés sont disponibles sur le site de l'OEB.
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