Une marque de commerce est bien souvent associée à un mot, un logo ou un slogan, et pourtant, elle peut être bien plus que ça.
En effet, le Canada permet l'enregistrement de plusieurs types de marques de commerce dites non traditionnelles, comme les odeurs, les textures et les goûts. Une odeur particulière qui vous rappellera sans doute votre enfance est celle des crayons CRAYOLA, qui est présentement en instance d'enregistrement au Canada.
Les sons peuvent aussi être enregistrés comme marques. Au Canada, la ritournelle des restaurants St-Hubert est enregistrée à titre de marque sonore, par exemple, et celle de Toys ''R'' Us également. Le son de la voix chantant la marque RICOLA, associée à des pastilles pour la gorge, est un autre exemple.
Les marques en trois dimensions, en hologramme et en mouvement peuvent aussi être enregistrées. Depuis 2019, on note d'ailleurs que ce sont les marques tridimensionnelles qui sont les marques non traditionnelles faisant l'objet du plus grand nombre de demandes d'enregistrement. On compte en effet plus de 400 demandes d'enregistrement visant de telles marques au Canada. Parmi elles, on retrouve notamment la forme de tous les blocs de chargement des appareils électroniques de Apple.
La façon d'emballer un produit est également un autre type de marque non traditionnelle dont l'enregistrement est fréquemment demandé au Canada, avec près de 200 demandes. La boîte transparente dans laquelle sont vendus les chocolats de marque FERRERO ROCHER, par exemple, est l'une de ces marques. Toujours dans le domaine du chocolat, un autre exemple est l'emballage doré du chocolat en forme de lapin de Lindt.
Un emballage de produit peut aussi se distinguer par sa couleur, comme la boîte bleue de Tiffany, dont nous avions déjà traité dans un article antérieur. Une couleur appliquée à un produit en tant que tel peut également être considérée comme une marque de commerce, comme la couleur rouge des semelles de chaussures Louboutin, lesquelles ont aussi fait l'objet d'un de nos articles. Il en va de même des caractéristiques ornementales permettant à un produit d'être reconnu, comme la chaussure moulée de Crocs, qui est protégée par voie de dessin industriel et dont nous avons précédemment traité dans un autre de nos articles.
Bref, les possibilités sont nombreuses lorsque vient le temps de distinguer ses produits ou ses services de ceux des autres sur le marché. Par contre, on oublie souvent que l'expression de cette créativité peut potentiellement être protégée par voie de marque de commerce ou dessin industriel enregistré de façon à vous procurer un avantage concurrentiel de longue durée.
Il faut toutefois noter qu'un concept ou une idée ne se protège pas en soi mais bien la matérialisation de ce concept ou de cette idée qui pourra, selon les cas, être protégée par voie de marque de commerce, de dessin industriel ou de droits d'auteur.
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