Au Canada, le secteur de l'énergie demeure l'un des plus dynamiques, et l'année 2024 s'est déroulée, comme les précédentes, sous le signe de la transformation. Alors que la transition énergétique poursuit sa progression rapide, les instances provinciales et fédérales adoptent et modifient de nombreux règlements. Vu l'effervescence ambiante et l'accélération des changements, les acteurs du secteur de l'énergie ont besoin d'une ressource complète et détaillée pour être au fait des développements les plus importants et de leur incidence sur la croissance durable.
Couvrant l'actualité nationale et provinciale partout au Canada, la publication Perspectives 2025 pour le secteur de l'énergie de notre groupe national du droit de l'énergie est le guide de référence pour l'année à venir. Préparée par des avocates et avocats parmi les plus expérimentés en droit de l'énergie au Canada, cette publication annuelle fait le point sur les changements environnementaux et réglementaires, la croissance notable des achats d'énergie renouvelable par les provinces, le droit autochtone et les sous-secteurs énergétiques, tels que le captage, l'utilisation et le stockage du carbone et les petits réacteurs modulaires. On y parle aussi de l'élargissement des incitatifs fiscaux pour l'énergie propre du gouvernement fédéral ainsi que d'autres tendances importantes dont il faut tenir compte en 2025.
Obtenez une vue d'ensemble du secteur de l'énergie au pays, ou consultez les articles sur chaque juridiction canadienne ou sur des sujets d'intérêt :
- Colombie-Britannique – Le récent appel d'offres de BC Hydro, les modèles de propriété des Premières Nations de la Colombie-Britannique, et une mise à jour à propos du site C, le plan CleanBC et le GNL.
- Alberta – La pause réglementaire sur les énergies renouvelables, le captage du carbone et le programme incitatif connexe, la réforme du marché de l'énergie, le projet de loi 18, la ligne directrice 88, l'affaire Altius de la Cour d'appel de l'Alberta portant sur les droits de redevance, les petits réacteurs modulaires et les mises à jour réglementaires.
- Ontario – L'approvisionnement en énergie, le programme de renouvellement du marché de la SIERE, la croissance de la demande d'électricité en Ontario, le projet de loi 214, les véhicules électriques et l'énergie nucléaire.
- Québec – L'appel d'offres en énergie solaire, le projet de loi 69, les mégaprojets et la stratégie de développement de l'énergie éolienne d'Hydro-Québec, et d'autres tendances et développements.
- Provinces de l'Atlantique – Les parcs éoliens en mer, les mises à jour sur la Nouvelle-Écosse, Terre-Neuve-et-Labrador, le Nouveau-Brunswick et l'Île-du-Prince-Édouard.
- Droit de l'environnement – Des mises à jour concernant chaque province, les parcs éoliens en mer, les centres de données et l'incidence du projet de loi C59.
- Droit autochtone – Les mises à jour réglementaires, les ententes avec les Autochtones, les mises à jour en matière de jurisprudence et les affaires à suivre.
- Incitatifs fiscaux pour l'énergie propre – Le projet de loi C-59, le budget 2024 et la chaîne d'approvisionnement des véhicules électriques, l'avant-projet de loi du 12 août, et d'autres modifications au crédit d'impôt à l'investissement dans l'électricité propre.
À propos du groupe national du droit de l'énergie de McCarthy Tétrault
Chef de file dans la prestation de services de soutien juridique pour le secteur de l'énergie, notre groupe national du droit de l'énergie aide les entreprises à concrétiser leurs objectifs les plus ambitieux. Que ce soit pour soutenir la conception, la construction et le financement de projets de transformation intéressants ou pour les aider à gérer les impacts sociaux et environnementaux de leurs projets, nous détenons l'expertise et la clairvoyance nécessaires pour atténuer les risques et apporter une valeur ajoutée. Grâce à notre expérience au service de promoteurs, d'investisseurs en actions, de prêteurs, d'utilisateurs importants d'énergie des secteurs industriel et commercial, d'exploitants, de gouvernements ou d'organismes gouvernementaux, nous offrons toutes les informations nécessaires sur les politiques, les principaux intervenants et les parties prenantes pour faire avancer avec succès les projets du secteur de l'énergie tout au long de leur cycle de vie. Découvrez comment notre équipe peut vous aider.
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