C'est avec succès que la société américaine Levi Strauss & Co s'est opposée à la marque figurative de l'Union Européenne n°18643113 (ci-contre) déposée par la société Gear Up International Limited, LTD en classes 9 et 25.
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| marque n°18643113 |
La division d'opposition a en effet retenu les arguments de l'opposante soutenant que l'utilisation de ce signe pourrait tirer indûment profit de ses marques antérieures et notamment des deux marques de l'UE ci-dessous :
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Les conditions cumulatives de l'article 8(5) du RMUE ont ici été remplies :
Les signes ayant en commun deux lignes courbes convergeant au centre des signes avec un extrémité pointue, ont été considérés comme visuellement similaires, même si à un faible niveau.
La preuve de la renommée des marques antérieures a été apportée au moins en Espagne, en France, en Italie et en Allemagne pour les jeans de la classe 25. Un usage intensif et ancien (lancement en 1873) a été attesté notamment du fait de la présence dans les médias, du placement de produit dans les films et séries télévisées, des campagnes publicitaires, ainsi que plusieurs décisions de juridictions nationales.
Enfin, le risque de préjudice a été retenu en raison de la forte probabilité que l'utilisation de la marque demandée puisse conduire à un parasitisme
A noter que l'opposition n'a été acceptée que partiellement en classe 9, la division d'opposition reconnaissant que pour certains produits plus éloignés ( tapis de souris ; clés USB ; machines à calculer ; claviers d'ordinateur ; chronographes ; balances ; instruments de mesure ; enceintes pour haut-parleurs ; microphones ; haut-parleurs ; casques ; écouteurs ; selfie sticks [monopodes portatifs] ; cadres photo numériques ; appareils photo [photographie] ; télescopes ; casques de protection ; lunettes ; montures de lunettes ; lentilles de contact ; conteneurs pour lentilles de contact ; étuis à lunettes ; lunettes de soleil ; lunettes 3D ; verres de lunettes ; chargeurs de batterie ; batteries électriques ; banques d'alimentation), il était peu probable que le public fasse un lien mental entre les signes en litige.
Qui ne se souvient pas en effet des campagnes de pub mythiques de Levi's !
Décision d'opposition Nо B 3 170 954 du 29/04/2025
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