Dans son arrêt du 2 novembre dernier, la Cour d'Appel de Paris a reconnu que la veste grise de type « jean » « Éloïse » Isabel Marantbénéficiait bien de la protection par le droit d'auteur (et comme dessin et modèle non enregistré). En effet, ce modèle contenait de façon décalée divers éléments luxueux et sophistiqués selon une combinaison bien particulière (cf. col brodé de sequins et pierreries, broderies représentant des étoiles, yeux et mains). Aucun des modèles opposés par H&M en défense ne reprenait cette combinaison.
Toutefois, selon la Cour le genre 'cosmique et ésotérique' utilisé est non appropriable et la veste fourrée d'hiver fantaisie de la société H&M présentait des différences nombreuses l'emportant sur les ressemblances (cf. différences de matières, non reprise du col caractéristique, absence de surpiqûres contrastantes, nombre de poches, etc..).
L'action en contrefaçon, et à titre subsidiaire en concurrence déloyale et parasitaire, ont donc été écartées et l'appel formé rejeté.
Représentation de la veste
« Éloïse » :
Pour accéder à l'arrêt de Cour d'appel de Paris, pôle 5, 1re ch., 2 novembre 2022 : D20220056 (inpi.fr)
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