Si vous lisez ce billet, il y a de fortes chances que vous vous interrogiez sur les options. Par exemple, vous vous demandez peut-être : "Qu'est-ce qu'une option ? Qu'est-ce qu'un pool d'options ? Comment octroyer des options ? Comment les options sont-elles acquises ? Que signifie l'exercice d'une option ?" Autant de bonnes questions. Nous répondrons à la première dans ce billet et nous reviendrons sur les autres plus tard.

Une option est un titre

Dans son sens le plus élémentaire, une option est un titre, comme une action (mais pas identique). Les options sont des titres qui se convertissent en, ou peuvent être échangés contre, d'autres titres comme des actions. Une autre façon de voir les choses est qu'une option donne à son détenteur le droit d'acquérir une action, sous réserve de certaines conditions.

Lorsqu'il s'agit d'options, ce processus de conversion ou d'échange est en fait appelé "exercice". Il y a quelques raisons obscures pour les différents noms que nous pouvons sauter. Ce que vous devez savoir, c'est que les options sont des titres, mais non des actions.

Les lois sur les valeurs mobilières s'appliquent

Pourquoi cette distinction est-elle pertinente ? Eh bien, d'une part, le fait de savoir qu'une option est une valeur mobilière devrait vous amener à poser une autre question : "Les options sont-elles soumises à la législation sur les valeurs mobilières ?" Oui, oui, elles le sont. Même les options émises par des sociétés privées sont assujetties aux lois sur les valeurs mobilières. Donc, avant de commencer à émettre des options à qui que ce soit, appelez votre avocat (et déposez ce modèle que vous avez trouvé en ligne - il y a de fortes chances qu'il ne vous aide pas et ne vous fasse pas économiser d'argent).

Régimes d'options et documents d'octroi

Et le fait de savoir qu'elles ne sont pas des actions devrait vous indiquer que les options ne sont pas régies par une loi spécifique (comme la LCSA, par exemple). Les options sont plutôt régies par le plan d'options qui les a créées et par la convention ou le certificat d'octroi d'options qui les lie à un détenteur d'options individuel.

Un plan d'options est un document approuvé par le conseil d'administration d'une société qui établit généralement les paramètres de base suivants :

  • Qui peut détenir des options ?
  • Combien d'options peuvent être émises en vertu du régime ?
  • Qui décide qui obtient les options et à quelles conditions ?
  • Comment les options sont-elles exercées ?
  • Que se passe-t-il si la compagnie est vendue ?
  • Que se passe-t-il si le détenteur d'options n'est plus impliqué dans la compagnie?

Il y a plus que cela, bien sûr, mais ce sont généralement les questions les plus courantes qui sont abordées dans les plans d'options.

La convention de subvention ou le certificat indique généralement ce qui suit :

  • Le nom du bénéficiaire de la subvention
  • Le nombre d'options attribuées
  • Conditions d'acquisition des droits
  • Prix d'exercice
  • Dates d'attribution et d'expiration

Les documents d'attribution comprennent également habituellement une déclaration indiquant que les options octroyées sont assujetties aux modalités du régime d'options.

Laissez les experts vous aider

L'un des avantages de faire affaire avec des entreprises en démarrage et des entreprises de technologie émergentes, c'est qu'elles sont pleines de gens brillants. Mais parfois, leurs habitudes d'amorçage sont difficiles à mettre en pratique et ils essaient de faire les choses par eux-mêmes juste pour économiser quelques dollars.

Vous n'émettriez pas d'actions tout seul, n'est-ce pas ? Non.

Respectez donc la même règle avec les options et laissez les experts vous aider. Parlez à votre avocat et à votre conseiller fiscal avant de faire quoi que ce soit avec les options - si le plan et les octrois ne sont pas effectués correctement, il peut y avoir de graves conséquences fiscales et autres pour l'entreprise et le titulaire des options.

The content of this article is intended to provide a general guide to the subject matter. Specialist advice should be sought about your specific circumstances.