Tout comme vous, nous sommes fébriles à l'idée de la venue de Taylor Swift à Toronto et à Vancouver. En hommage à la série de concerts de la décennie, MT❯Ventures publiera une série de billets de blogue inspirés de Taylor Swift. Nous espérons que ces conseils vous seront utiles pour que votre entreprise réussisse son entrée en scène.
La dynamique entre les fondateurs peut avoir une incidence majeure sur la réussite ou l'échec d'une entreprise en démarrage. On estime en effet qu'environ 20 à 30 % des échecs sont attribuables aux différends entre cofondateurs. Or, cet aspect crucial, souvent négligé dans l'enthousiasme entourant le lancement d'une nouvelle entreprise, peut entraîner des problèmes importants s'il n'est pas géré correctement.
Pour empêcher que votre entreprise en démarrage ne soit mise en péril en raison de différends entre cofondateurs, nous vous suggérons de commencer par rédiger une convention des fondateurs détaillée. Cette convention est essentielle pour définir clairement les attentes et les responsabilités de chaque fondateur, en plus de les protéger et de fournir un cadre pour la gestion de leur relation.
Éléments essentiels d'une convention des fondateurs
Voici les éléments essentiels à inclure dans la convention des fondateurs :
a) Transfert des droits de propriété intellectuelle à l'entreprise
Les fondateurs doivent toujours céder l'ensemble des droits de propriété intellectuelle (algorithmes, produits du travail, secrets commerciaux, etc.) à leur entreprise afin d'éviter les litiges. La convention des fondateurs doit stipuler que toute nouvelle propriété intellectuelle créée par un fondateur dans le cadre de l'entreprise appartient à cette dernière. Cela garantit que les fondateurs ne quitteront pas l'entreprise avec des actifs précieux et favorise le financement par des tiers, car les investisseurs exigent généralement que l'entreprise possède tous les droits de propriété intellectuelle.
b) Structure du capital social
La convention doit indiquer clairement la participation détenue par chaque fondateur dans l'entreprise, en précisant le nombre d'actions que chacun possède et le pourcentage de leur participation. Cela permet de s'assurer que chaque fondateur connaît d'emblée sa situation.
c) Rôles et responsabilités
Les fondateurs doivent préciser leurs rôles et responsabilités respectifs. La convention doit indiquer la personne responsable de chaque aspect de l'entreprise, à savoir l'exploitation, le marketing, les finances, le développement de produits, etc.
d) Apports en capital et gestion
Il faut documenter les apports en capital des fondateurs, qu'il s'agisse de liquidités, d'actifs ou de propriété intellectuelle, et indiquer si des remboursements sont prévus. Vous devez inclure des dispositions sur la manière dont les besoins de financement futurs seront comblés. Afin d'éviter qu'un fondateur n'utilise toutes les ressources financières de l'entreprise ou ne soit obligé de puiser à même ses fonds personnels pour en assurer le fonctionnement, la convention doit prévoir l'obligation d'obtenir une autorisation pour les dépenses importantes ou les modifications du budget. La convention doit également autoriser les fondateurs à dépenser les fonds alloués et à se faire rembourser par l'entreprise.
e) Salaire et rémunération
La convention doit traiter de la rémunération des fondateurs, s'il y a lieu. La rémunération peut prendre la forme de salaires, d'avantages sociaux et de remboursements de dépenses liées à l'entreprise.
f) Calendrier d'acquisition des droits
Pour encourager les fondateurs à rester dans l'entreprise et à contribuer à sa croissance, la convention peut prévoir un calendrier d'acquisition des droits aux actions. Par exemple, 25 % des actions peuvent être acquises au bout d'un an et le reste au bout de trois ans. Cette approche a pour but d'inciter les fondateurs à rester au moins quatre ans avant de recevoir la totalité des actions qui leur sont attribuées et à contribuer au développement de l'entreprise au cours de cette période.
g) Démission et destitution des fondateurs
Pendant la phase de croissance d'une entreprise en démarrage, les fondateurs peuvent quitter l'entreprise ou être congédiés. Pour éviter les conflits, la convention doit fournir des directives claires au cas où l'un des fondateurs souhaiterait quitter l'entreprise. Elle doit prévoir les modalités de rachat des actions d'un fondateur sortant et les éventuels droits de premier refus pour les fondateurs restants.
h) Non-concurrence/non-sollicitation
Afin de protéger l'entreprise en démarrage, la convention des fondateurs doit empêcher les fondateurs quittant l'entreprise d'entrer directement en concurrence avec cette dernière. Elle doit leur interdire de créer une entreprise concurrente, de solliciter des employés ou d'utiliser la raison sociale après leur départ.
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