Merci encore à Stéphanie Yared, stagiaire de notre bureau à Montréal, qui a écrit cet article.

On croyait la saga terminée, (hélas?) non. Le verdict est tombé le 23 juin dernier : Stairway to Heaven, rien de moins que « la ballade des ballades », à laquelle Pierre T. Nguyen et Claude Brunet faisait référence dans un excellent article publié le 21 avril dernier, n'a pas été plagiée par le chanteur Jimmy Page et le guitariste Robert Plant de Led Zeppelin.

Ce « point final », ce répit, aura été de bien courte durée. Comme le dicton le dit, il ne faut pas vendre la peau de l'ours avant de l'avoir tué. En effet, la réponse ne s'est pas fait attendre : le 23 juillet 2016, Michael Skidmore, qui gère la succession du regretté Randy Wolfe, mieux connu sous le nom de Randy California du groupe Spirit, a porté en appel cette décision du 9ème circuit de la cour californienne. Je vous propose donc de revenir sommairement sur cette décision du 23 juin dernier où les huit membres du jury ont conclu à l'unanimité qu'il n'y avait pas eu plagiat.

D'emblée, on peut difficilement nier l'air de ressemblance que nous inspirent les premières notes de Stairway to Heaven  avec celles de la chanson Taurus du groupe Spirit. Toutefois, il faut garder en tête un élément crucial sur lequel se fonde le verdict de non-plagiat : une motion in limine a exclu de la preuve admissible au procès les versions originales de l'album de ces chansons, étant donné que le droit d'auteur était rattaché uniquement sur les partitions musicales, et non sur les enregistrements sonores afférents. Résultat : les membres du jury, appelés à décider s'il y avait plagiat ou non, ont entendu au procès une version remaniée de ces chansons, jouées sur guitare acoustique, qui reproduit simplement les notes de musique.

Soulignons que ce jugement s'inscrit dans une série de décisions importantes rendues par le 9ème circuit de la cour californienne. Ainsi, plusieurs commentateurs soulignaient les résultats diamétralement opposés entre les jugements récents de Led Zeppelin d'une part, et de Marvin Gaye d'autre part. Rappelons que dans ce dernier cas, le jury a déterminé que la chanson à succès de 2013 de Robin Thicke, Pharrell Williams et T.I., intitulée « Blurred Lines », constituait bel et bien du plagiat de la chanson de 1977 de Marvin Gaye, « Got To Give It Up ». 7.4 millions de dollars en dommages avaient initialement été accordés à la famille Gaye, pour être finalement réduits à 5.3 millions de dollars. En décembre 2015, ce jugement a également été porté en appel.

Comment peut-on expliquer la décision du jury selon laquelle il n'y a pas de plagiat?

Pour avoir gain de cause, les demandeurs devaient prouver par prépondérance de preuve deux éléments :

  1. Ils détiennent un copyright valide sur la chanson Taurus;
  2. Led Zeppelin a plagié des éléments protégés par copyright.

Le premier de ces deux éléments ne posait pas de problème étant donné qu'il est bien établi que Randy Wolfe a composé la chanson Taurus à l'automne 1966 et que le groupe a performé cette chanson en concert en 1967. Leur copyright fut enregistré en 1968 et renouvelé en 1996.

Quant au 2ème élément, quelques commentaires s'imposent :

  • Pour obtenir un copyright, il faut satisfaire au critère d'originalité.
  • Si l'originalité n'est pas démontrée, alors une personne ne peut prétendre détenir un droit d'auteur sur son Suvre artistique. Donc : pas d'originalité = pas de copyright = pas de plagiat. Sur ce point, je vous réfère à l'article de mes collègues qui évoquent le fait que la variation d'arpèges de Stairway to Heaven se retrouvait déjà dans des chansons datant de plus de 300 ans, donc bien avant Randy Wolfe. Somme toute, « rien » d'original.
  • Le plagiat se prouve la plupart du temps par preuve circonstancielle, étant donné qu'une admission est plutôt rare. Ce faisant, les demandeurs devaient prouver :

(i)  que Led Zeppelin avait eu accès à leur version;

Il s'agit d'établir par prépondérance de preuve que Led Zeppelin a eu une opportunité raisonnable d'entendre la composition musicale de Taurus.

(ii) que les deux versions artistiques, soit Stairway to Heaven et Taurus, sont essentiellement similaires (« substantially similar »).

C'est sur ce dernier point que le test intrinsèque échoue : le jury détermine qu'aux yeux d'un observateur profane, les deux versions ne sont pas essentiellement similaires.

Mieux vaut tard que jamais?

Cette similitude entre ces deux chansons avait déjà été remarquée des années auparavant. N'est-il pas trop tard pour poursuivre? La Cour Suprême des États-Unis répond par la négative dans Petrella v. MGM (2014) où elle énonce qu'on ne peut invoquer la doctrine en equity du délai préjudiciable (« laches ») pour faire obstacle à une réclamation pour violation des droits d'auteur, si cette dernière est déposée dans les trois années qui se sont écoulées depuis la dernière violation. Ainsi, étant donné cette décision du plus haut tribunal américain, la succession de Randy Wolfe alléguait qu'elle avait un devoir fiduciaire de poursuivre Led Zeppelin.

Bref, l'histoire se poursuit. Une audience a eu lieu le 8 août 2016, ce sera donc à suivre!

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