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Haas Avocats
L'un des objectifs essentiels de la transition écologique est de basculer vers un modèle économique circulaire.
AlixPartners
Alors que les entreprises du secteur automobile font face à une pression croissante du marché, il devient urgent pour les acteurs du secteur d'adapter leur stratégie d'entreprise.
Novagraaf Group
L'EUIPO a rendu le 25 août 2023 une décision de refus d'enregistrement de marque sonore déposée par Porsche reproduisant un bruit de moteur. Si l'adoption du « paquet marques »...
Haas Avocats
Plateformes de covoiturage, chauffeurs de VTC, les plateformes du secteur de la mobilité sont régulièrement au cœur de l'actualité.
Haas Avocats
Digne héritière de KITT, la voiture emblématique de la série américaine des années 80, K2000, le véhicule autonome et connecté (VAC), ...
Haas Avocats
Dans un contexte de hausse des prix de l'énergie, et de généralisation de l'usage du vélo, le Gouvernement accentue son soutien à l'achat de cycles mécaniques et électriques et à la « mobilité propre ».
Haas Avocats
Depuis le 1er septembre 2022, un nouveau pas a été franchi vers le développement de voitures autonomes en France, ou, pour le moment, semi-autonomes.
Haas Avocats
Dans les tuyaux de la firme depuis 2014, l'Apple Car pourrait (enfin) voir le jour à l'horizon 2025.
Haas Avocats
A propos de : Cass. com., 7/07/2021, n° 19-16.028 F-D, Sté Rent A Car c/ Sté Enterprise Holdings France.
Jones Day
In 2016, the French government authorized, for experimental purposes only, the deployment of autonomous vehicles―so-called "self-driving cars"―on public roads.
Pamina Avocats
L'ordonnance n° 2019-761 du 24 juillet 2019 relative au régulateur des redevances aéroportuaires a transformé l'ARAFER en ART, en conférant à cette autorité administrative indépendante la mission d'homologuer les tarifs ...
Global Advertising Lawyers Alliance (GALA)
In the foreground of the poster appears, placed over the sand, a wooden pontoon, on which the car is parked.
Squire Patton Boggs LLP
Sports Shorts has previously covered the idea of introducing a form of a salary cap in football after Aleksander Ceferin ...
Soulier Avocats
Depuis le 1er janvier 2017, l'employeur a désormais l'obligation d'indiquer aux autorités l'identité du salarié ayant commis certaines infractions routières ...
Soulier Avocats
Since January 1, 2017, employers have the obligation to report to the competent authorities the identity of employees who commit certain types of road traffic offenses whilst driving a company car...
Jones Day
ANSSI highlighted the digitalization of the sector and potential vulnerabilities facing the industry.
Jones Day
On March 23, CNIL launched the process to define the sixth compliance package relating to connected vehicles.
Novagraaf Group
In een persbericht uit 2014 presenteerde luxe-autofabrikant Ferrari voor het eerst haar nieuwe sportwagen FXX K aan het publiek.
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